Wellington Dufferin STS

teaser1.jpg
Accueil STWDSTS . . . Politiques Toutes les politiques
Toutes Politiques et toutes Procédures

Pour visualiser la politique, cliquez sur le numéro de code.

 CODE

POLITIQUES ET PROCÉDURES SUR LE TRANSPORT

 TYPE

001
Modalités administrativesGénéralités
002Admissibilité au transportAdmissibilité
003Nouvelles demandes de services de transport, demandes de changement ou demandes d’annulationGénéralités
 004Responsabilités des élèvesResponsabilités
 005Responsabilités des parents et des tuteurs et tutrices
Responsabilités
 006Responsabilités de la direction d’école
Responsabilités
 007Responsabilités des transporteurs et des conducteurs et conductrices d’autobus
Responsabilités
 008Responsabilités du STWDSTS
Responsabilités
 009Distances de marche jusqu’à l’arrêt d’autobus
Admissibilité
 010Transport en commun
Admissibilité
 011Transport des élèves co-op
Admissibilité
 012Élèves à l’extérieur du secteur de fréquentation scolaire
Admissibilité
 013Durée du trajet en autobus
Admissibilité
 014Deuxième adresse
Admissibilité
 015Accompagnement des élèves à l’arrêt d’autobus
Responsabilités
 016Emplacement des points d’embarquement et de débarquement des élèves
Admissibilité
 017Transport de courtoisie
Admissibilité
 018Transport en cas de garde conjointe
Admissibilité
 019Sièges rehausseurs/sièges d’auto
Transport spécialisé
 020Transport des élèves en difficulté et pour raison médicale
Transport spécialisé
 021Procédures d’urgence – EPIPEN
Transport spécialisé
 022Procédures d’urgence – Premiers soins – Réanimation cardio-respiratoire (RCR)
Transport spécialisé
 023Procédures en cas d’accident ou d’incident
Généralités
 024Annulation du service d’autobus en cas de mauvais temps
Généralités
025
Fermeture des écoles en cas de mauvais temps
Généralités
 026Mesures disciplinaires progressives pour les écarts de conduite à bord d’un autobus scolaire
Responsabilités
 027Changement des heures de sonnerie de la cloche d’école
Généralités
 028Processus d’appel des décisions du STWDSTS
Généralités
 029Demandes de transport temporaire
Admissibilité
 030Procédures en cas de perte d’un enfant
Généralités
 031Admissibilité au transport pour des raisons de risques
Admissibilité
 032Paramètres de services
Généralités
 033Code de conduite des élèves transportés par autobus scolaire
Responsabilités
 034Transport pour la garde d’enfants
Admissibilité
 035Transport d’équipement à bord des autobus scolaires
Généralités
 036Transport des élèves pour les excursions scolaires
Généralités
 037Caméras vidéo à bord des autobus scolaires
Généralités
 038Responsabilités des exploitants de taxis et des conducteurs et conductrices de taxi
Responsabilités
 039Responsabilités des parents payés pour conduire leur(s) enfant(s) à l’école et les ramener
Responsabilités
 040Transport des élèves ayant un chien d’assistance
Transport spécialisé
 041Autres ententes contractuelles
Généralités
 042Procédures du plan de prévention et de gestion des situations constituant un danger de mort
Transport spécialisé
043
Achats
Généralités